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 Le passeport sera biométrique en 2009

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MessageSujet: Le passeport sera biométrique en 2009   Mar 16 Sep - 11:29

Par Agnès Leclair - le Figaro voyages

Le dernier décret autorisant la généralisation du passeport biométrique vient de paraître. Les premiers exemplaires seront attribués en octobre.


Quelle différence avec le passeport électronique? Ce dernier avait été lancé en 2006. Indispensable pour pouvoir entrer sans visa sur le territoire américain, il contenait déjà une puce électronique où étaient enregistrées toutes les données d'état civil de la première page ainsi que la photo d'identité en format numérique. Le passeport biométrique comprendra de surcroît les empreintes digitales numérisées du détenteur du document. Son coût est identique : 60 €, à régler par timbres fiscaux.
Le document sera confectionné à l'Imprimerie nationale, comme son prédécesseur. Le nouveau livret pourrait être obtenu en une semaine, ­prévoit-on au ministère de l'Intérieur, et il serait infalsifiable. Les possesseurs d'un ancien passeport ne sont pas obligés de le changer et ils pourront voyager sans encombre, jusqu'à échéance de sa date de validité.
Le calendrier du lancement. Cinq départements test (Somme, Oise, Aube, Gironde, Loire-Atlantique) devraient accueillir les premières machines nécessaires à la fabrication des premiers passeports biométriques cet automne. Mais le ministère de l'Intérieur doit encore choisir le fabricant des machines qui produiront et enregistreront les photos ainsi que les empreintes digitales numérisées pour la puce parmi quatre candidats à l'appel d'offres.
La généralisation du nouveau document est prévue pour 2009, conformément à un accord européen du 13 décembre 2004. Au mois de juin de l'année prochaine, 2 000 mairies (une vingtaine par département) devront donc à leur tour être équipées pour les photos et la prise d'empreintes. Les très grosses mairies auront plusieurs stations. Les petites ne seront pas équipées du tout, le matériel étant trop coûteux.
Les photos. Toutes les mairies ne disposeront pas du matériel photographique adéquat, les demandeurs ont donc la possibilité de réaliser les deux photos d'identité demandées où ils le souhaitent. Elles doivent être « de format 35 × 45 mm, identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, de face et tête nue ». Mais, inquiets pour leur chiffre d'affaires, les photographes professionnels envisagent de saisir le Conseil d'État.
Les empreintes. «Lors du dépôt de la demande de passeport, il est procédé au recueil des empreintes digitales de huit doigts», prévoit aussi le décret. Car certaines personnes ont des empreintes altérées. Les enfants de moins de 6 ans, qui n'ont pas encore leurs empreintes définitives, ne sont pas concernés. Les mairies n'étant pas toutes équipées pour la prise d'empreintes, les demandeurs devront se rendre à la mairie la plus proche disposant d'une «station».
Confidentialité. La question s'est posée lors de la mise en ­route du passeport électronique. La Cnil (Commission nationale de l'informatique et des libertés) avait alors jugé que les «mesures techniques» et les «garde-fous» proposés par le ministère de l'Intérieur pour garantir «l'authentification, la confiden­tialité et l'intégrité des données enregistrées sur le composant électronique du passeport» étaient suffisantes. Toutefois, d'autres organismes comme le Comité consultatif national d'éthique, se sont émus de possibles dérives. Le Fidis (Futur de l'identité dans la société de l'information) s'était de son côté inquiété de la possibilité de lecture à distance des données «à une distance de 10 mètres du porteur, de façon transparente et sans contrôle interactif».
L'exception à la règle. Un passeport ne comportant pas de composant électronique, d'une durée de validité d'un an, pourra encore être délivré. Mais uniquement à «titre exceptionnel et pour des motifs de nécessité impérieuse ou d'urgence dûment justifiée», selon le décret. Reste à savoir lesquels…
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